Règlement intérieur AOL BASKET SAISON 2022-2023
PRÉAMBULE
En adhérant à l'AOL Basket vous adhérez à une association loi 1901 gérée par des bénévoles dont la responsabilité peut être engagée.
Adhérer à une association c'est respecter des règles de vie commune et participer activement à la vie du club.
La signature d'une licence à l'AOL Basket implique l'acceptation des statuts de l'association, du présent règlement intérieur et des engagements.
Article 1 : ADHÉSION
Pour être adhérent(e)① il est obligatoire de verser une cotisation annuelle dont le montant est composé :
- du Prix de la licence FFBB (Fédération Française de Basket-Ball) pour tout adhérent (joueur, loisir, arbitre, entraîneur, coach et dirigeant). Licence à renouveler à chaque nouvelle saison sportive, elle n'est valide qu'après homologation par la FFBB.
- du Prix de la cotisation AOL Basket. La cotisation permet de financer les frais de gestion et d'exploitation du club: engagement des équipes, frais d'arbitrage, matériel, déplacements, assurance, eau.... Il n'est pas fourni de prestation de service en contrepartie de la cotisation.
Le montant de l'adhésion et les modalités de paiement sont détaillés dans la demande d'adhésion et fixés par le conseil d'administration puis validés par l'assemblée générale (Article 6 des statuts).
Le club, suite à une décision du Bureau, se donne le droit de refuser une demande d'adhésion.
L'adhésion donne le droit de participer aux entraînements et matchs aux conditions du présent règlement intérieur, des plages horaires, des décisions de l'entraîneur et des règles de la FFBB.
Aucun remboursement ne sera accordé sauf cas exceptionnel (blessure grave, déménagement), sous réserve d'approbation du bureau. La part perçue par la FFBB ne peut faire l'objet d'un remboursement.
Avant de s'engager, toute personne peut participer gratuitement à deux séances d'entraînement dites « d'essais ». Dans ce cas, la personne (ou son représentant légal pour un mineur) doit compléter un document (à demander au responsable de la séance) avant de prendre part à l'entraînement.
A l'issue des deux séances d'essais, la personne ne pourra plus participer aux entraînements si elle n'a pas transmis à l'AOL Basket une demande d'adhésion complète.
Le club se réserve le droit de stopper l'essai à tout moment.
Article 2 : INSTALLATIONS ET MATÉRIELS
Le club utilise des installations sportives mises à sa disposition par les municipalités de Trélissac et Périgueux, il est donc tributaire des créneaux horaires qui lui sont attribués pour les entraînements et compétitions. L'association (donc ses adhérents) est responsable des installations durant les périodes de mise à disposition.
Toute dégradation délibérée des matériels (panneaux de basket, ballons, plots,...) et/ou d'installations (vestiaires, toilettes, murs, ...), à domicile ou à l'extérieur, entraînera le remboursement par le fautif des frais de remise en état ou de remplacement.
Le matériel mis à disposition appartient au club et ne doit pas quitter l'enceinte du gymnase.
Les locaux mis à disposition doivent être rendus propres après chaque entraînement et match. Le matériel doit être impérativement rangé après utilisation à l'endroit prévu à cet effet.
Manger dans la salle d'activités sportives est interdit.
Tout licencié doit se conformer aux règles de sécurité en vigueur dans l'enceinte du gymnase.
Le club décline toute responsabilité dans le cas de vol ayant lieu dans l'enceinte du gymnase ou sur le parking. Il est conseillé de ne pas apporter d'objets de valeur et de ne rien laisser dans les vestiaires.
En début de saison il est remis au référent de chaque équipe l'équipement nécessaire aux matchs. Le joueur identifié par le numéro en est responsable avant, pendant et après le match. A tour de rôle chaque joueur de l'équipe se charge de laver maillots et
shorts et de contrôler que le jeu soit complet.
Article 3 : ACCÈS AUX VESTIAIRES
Les vestiaires, non mixtes, sont mis à disposition des joueuses, joueurs et éducateurs de l'AOL et des équipes adverses.
Ils veilleront à les restituer vides et propres en quittant les lieux.
L'accès des vestiaires est interdit aux parents et aux personnes étrangères au club, sauf cas particulier après accord de l'éducateur.
Pour les catégories babys et mini poussins, un parent par enfant pourra être présent au vestiaire le temps nécessaire pour habiller l'enfant.
Article 4 : ENTRAÎNEMENTS
Un planning des créneaux d'entraînements est établi en fonction des disponibilités des entraîneurs et des plages horaires disponibles. Il pourra être modifié en cours de saison en fonction des impératifs du club et de l'entraîneur.
La ponctualité est une forme de respect, pour soi et envers les autres.
Ainsi, chaque licencié s'engage à être présent à l'heure pour le début de l'entraînement avec une tenue de sport adaptée. Dans le cas contraire, l'entraîneur se réserve le droit de ne pas l'accepter pour la séance.
Le fait de signer sa licence engage le joueur à être présent pour
TOUS les entraînements programmés par l'entraîneur.
En cas de retard ou d'absence, il est nécessaire de prévenir l'entraîneur. En cas d'absences répétées, le joueur peut être suspendu pour un ou plusieurs match(s).
Les joueurs ont le devoir d'apporter leur coopération à la mise en place du matériel, au rangement et au nettoyage des locaux.
Il est de la responsabilité des parents ou responsables légaux (regroupés par la suite sous le vocable parent) de s'assurer que
l'entraînement ou le match se déroule bien aux lieux et aux horaires prévus.
Les parents sont responsables de leurs enfants mineurs jusqu'à la prise de relais effective et physique par l'entraîneur ou un dirigeant.
Ils doivent amener et venir rechercher l'enfant auprès de l'entraîneur avant le début et un peu avant la fin de l'entraînement. Si l'enfant regagne seul son domicile, une décharge sera à signer en début de saison.
Le club ou l'entraîneur ne peut être tenu responsable si les deux précédentes conditions ne sont pas respectées ou pour tout incident survenu en dehors ou à côté du terrain de jeux.
De même le club ou l'entraîneur ne peut être tenu responsable si l'enfant mineur quitte l'entraînement ou le match de son propre chef pour quelques raisons que ce soient. Le club avisera les parents lorsqu'il constatera le fait.
Toute présence d'un licencié en dehors des heures d'entraînements et matchs auxquels il a formellement été convié engage la seule responsabilité du licencié ou de ses parents si l'enfant est mineur.
A part les essais autorisés, toute personne non licenciée se verra refuser l'accès aux séances d'entraînement. En cas de non respect, la responsabilité du club ne peut être engagée.
Article 5 : RENCONTRES SPORTIVES
En début de saison les équipes dont l'effectif est suffisant sont engagées en championnat.
Il appartient aux seuls entraîneurs de désigner les joueurs qui participeront aux matchs officiels ou amicaux et ce, sur la base de critères objectifs identifiés aux entraînements : assiduité, respect des horaires, investissement, comportement, progrès et performance sportive.
Tout licencié s'engage à participer aux matchs auxquels il est convoqué, sauf cas de force majeure, ou en avisant l'entraîneur au moins 24h avant.
En plus des plateaux et matchs, les catégories U7 à U11 participeront au rassemblement Mini-Basket, organisé par le Comité en fin de saison.
Il est demandé d'être présent sur le lieu du match au moins 30 minutes avant l'heure de la rencontre.
Déplacements à l'extérieur
L'organisation des déplacements est gérée par l'entraîneur.
Les déplacements sont assurés par les parents à tour de rôle.
Rencontres à domicile
Lors des matchs à domicile, les parents sont sollicités à tour de rôle pour préparer un goûter d'après match de l'équipe de leur(s) enfant(s) et de l'équipe adverse.
Chaque joueur doit prendre part à l'organisation des matchs des autres équipes en s'impliquant dans l'arbitrage ou dans la tenue de la table de marque. Si nécessaire, une formation sera dispensée par des membres qualifiés du club.
Lorsqu'un joueur est convoqué en tant qu'arbitre, marqueur, chronométreur, responsable de salle..., il doit être présent 30 minutes avant l'heure prévue du match.
En cas d'indisponibilité, il est demandé de prévenir un responsable au moins 48 h avant la rencontre. L'indisponible devra trouver son remplaçant.
Article 6 : DEVOIRS ET OBLIGATIONS DES BÉNÉVOLES
Les entraîneurs et les responsables d'équipe s'engagent à être présents aux entraînements et aux matchs ainsi qu'à en respecter les horaires. Tout retard ou absence sera signalé par l'entraîneur aux joueurs et/ou aux parents.
En cas d'absence imprévue d'un entraîneur, les licenciés concernés et/ou parents doivent être informés du remplacement ou non de l'entraîneur.
Les entraîneurs et les dirigeants du club se doivent d'être les garants du respect de ce règlement. Dans ce sens, ils sont tenus d'être exemplaires dans leur comportement sous peine d'être soumis, au même titre que les joueurs, à de possibles sanctions internes.
Article 7 : POLITIQUE DE REMBOURSEMENT DES FRAIS
Le bénévolat se caractérise par la participation à l'animation et au fonctionnement d'un organisme sans but lucratif, sans contrepartie ni aucune rémunération. A cet égard, les joueurs membres de l'AOL Basket ne répondent pas à la définition fiscale du bénévolat.
En revanche, les frais engagés par les entraîneurs strictement au titre de leur activité bénévole, ainsi que ceux supportés par les autres personnes bénévoles de l'association, y compris les dirigeants, sont susceptibles d'ouvrir droit à avantage fiscal et ce en renonçant expressément au remboursement de leurs frais. Le club ne remboursant qu'à titre exceptionnel les frais engagés, un document explicatif sera communiqué à toute personne considérée bénévole.
Article 8 : PARTICIPATION A LA VIE DU CLUB
Les manifestations sportives :
Les parents et les joueurs doivent s'impliquer en aidant les dirigeants à tenir la buvette, la feuille de marque ou le chronomètre ainsi qu'en contribuant au rangement de la salle ou du local de vie du club.
Le club s'engage à donner à tout licencié la possibilité de se former, à l'encadrement technique, à l'arbitrage, à la tenue de table de marque ou autre.
S'agissant des formations payantes prises en charge par le club, le bureau se réserve le droit de choisir les licenciés motivés.
Tout licencié ayant bénéficié d'une formation se doit de se mettre à la disposition du club durant la saison suivant la validation de son diplôme.
Les déplacements ne peuvent se faire sans l'aide des parents et joueurs, aussi, dès la parution des calendriers si des problèmes d'accompagnement interviennent, une réunion aura lieu afin d'établir
un planning de covoiturage en fonction des possibilités et disponibilités de chacun.
Chaque conducteur s'engage à être en règle du point de vue de son assurance automobile comme il s'engage vis-à-vis des autres familles à la prudence et au respect du code de la route. Les déplacements n'incombent en aucune manière à l'entraîneur bénévole.
Les joueurs (à partir des catégories U12/U13 ) doivent s'impliquer en aidant aux tables de marque ou en arbitrant les matchs des catégories plus jeunes. Des plannings seront établis en avance.
Les autres manifestations :
Pour favoriser l'esprit d'équipe, les licenciés et les parents s'efforceront de participer aux manifestations organisées par le club.
Chaque famille doit être impliquée à tour de rôle dans l'organisation de ces manifestations. Il sera fait appel à des volontaires.
Article 9 : COMPORTEMENT ET ÉTHIQUE SPORTIVE
Les joueurs, parents et entraîneurs sont l'image du club, il est donc essentiel que chacun ait sur le terrain et en dehors une attitude sportive et correcte.
Chaque licencié, tout comme ses parents, est tenu de respecter les personnes qu'il est amené à rencontrer dans le cadre de la pratique du basket (entraîneurs, accompagnateurs, arbitres, dirigeants, spectateurs, adversaires...) ainsi que les installations mises à disposition.
Joueurs et parents s'engagent à respecter les décisions et consignes des entraîneurs, les règles du jeu et décisions de l'arbitre ainsi que l'adversaire en s'interdisant toute forme de violence sur le terrain comme en dehors.
Il est normal de soutenir avec passion les équipes de l'AOL.
Toutefois, le club n'acceptera aucun comportement estimé anormal, agressif, provocateur, perturbateur ou violent.
Les propos à caractère religieux, politique, discriminatoire, insultes, tant verbaux que sur les réseaux sociaux ou autre ne sont pas tolérés. Ils engageront l'unique responsabilité de leur auteur.
Tout manquement à ces règles peut entraîner une sanction.
Article 10 : SANCTIONS
Tout licencié coupable d'un non respect du règlement intérieur et/ou des règlements de la FFBB pourra faire l'objet de sanctions sportives
ou financières selon la nature des faits reprochés.
La sanction du club à l'encontre d'un licencié, hormis les amendes des instances FFBB, fera l'objet d'un débat contradictoire au sein du bureau où le licencié sera amené à apporter des explications.
Liste non exhaustive des sanctions envisageables :
- Remboursement partiel ou total des dégâts causés.
- Remplacement ou remboursement du matériel détérioré.
- Exclusion temporaire ou définitive du club sans remboursement.
- Suspension de toute compétition jusqu'à nouvel ordre.
- Travaux d'intérêt général (arbitrage, table de marque, rangement,
accueil, nettoyage salle)
Les amendes nominatives FFBB sont à rembourser par le licencié.
Article 11 : DROIT A L'IMAGE ET INFORMATIQUE ET LIBERTÉ
Les licenciés ou les parents des mineurs licenciés acceptent par avance que les photos ou vidéos prises lors des entraînements ou des matchs puissent être utilisées sur le site internet, les affiches et documents de promotion du club ou dans la presse locale. A défaut, il
faudra l'indiquer lors de l'adhésion (conformément à l'article 9 du Code Civil: droit au respect de la vie privée/droit d'image).
Tout adhérent peut, sur demande écrite adressée au siège du club, accéder aux informations le concernant et stockées dans le fichier informatique de gestion des licenciés de l'AOL Basket (loi «informatique et libertés» 78.17 du 06.01.78).
Article 12 : CITOYENNETÉ
L'AOL Basket est engagé dans une démarche écocitoyenne. A ce titre, chacun veillera à limiter le gaspillage (eau, chauffage, électricité) et procédera au tri des déchets. Des actions de sensibilisations auront lieu en cours de saison.
Toute personnes pénétrant dans une des salles de pratique de l'AOL Basket devra respecter les consignes sanitaires édictées par le gouvernement, la FFBB et le propriétaire de l'établissement (Mairie, Département...).
Article 13 : ARBITRAGE DES AUTRES LITIGES
L'arbitrage de tout litige non régit par le présent règlement ou les statuts de l'association sera de la seule compétence du conseil d'administration.
Par simplification, les noms sont au genre masculin
Pour le Conseil d'Administration
La présidente de l'AOL Basket
Isabelle SILVA
